mardi 7 juillet 2020
18h30 - 20h30
TRAVAIL
L'égalité de traitement en matière sociale
Depuis plus de 20 ans, la question de l’égalité de traitement, érigée en « principe » est l’objet de discussions et de débats souvent passionnés. De l’arrêt Ponsolle de 1996 à l’arrêt du 3 avril 2019, la jurisprudence de la Chambre Sociale de la Cour de Cassation a connu un mouvement de balancier riche en enseignements.
Que reste t’il aujourd’hui du principe d’égalité de traitement face à la norme négociée ?
Vincent MALLEVAYS
Avocat au barreau de Paris
Romain ZANNOU
Avocat au barreau de Paris
Biographie
Titulaire d’une Maîtrise de droit social, d’un DEA de droit social et droit syndical, Romain ZANNOU est également diplômé du Magistère de droit social de l’Université de Paris X – Nanterre. Il a été chargé d’enseignement durant plusieurs années, notamment à l’Université de Cergy-Pontoise en droit pénal du travail et à l’Université de Paris 1 Panthéon – Sorbonne en droit du travail.
Romain ZANNOU intervient en droit du travail et en droit pénal, tant en conseil qu’en contentieux.